Mentions légales
Dernière mise à jour : 21 octobre 2026
Éditeur du site
MD Confort
Forme juridique : [à compléter : SAS, SARL, EI…] · Capital social : [à compléter]
Siège social : 30 avenue Maréchal Foch, 69006 Lyon
SIRET : 952 201 861 00020 · RCS Lyon [à vérifier]
N° TVA intracommunautaire : [à compléter]
Téléphone : 07 57 59 88 16 · E-mail : mdconfort69@gmail.com
Directeur de la publication : [nom du gérant]
Hébergement
[Nom de l'hébergeur, adresse, téléphone]
Assurance professionnelle
Assurance responsabilité civile professionnelle et décennale : [assureur, n° de contrat, zone couverte]. Ces informations figurent également sur nos devis et factures.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, mise en page, éléments graphiques) est la propriété de MD Confort, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Responsabilité
Les informations publiées, notamment sur les prix indicatifs, les aides financières et la réglementation, sont données à titre informatif et peuvent évoluer. Seul le devis personnalisé établi après visite technique engage MD Confort.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur].
Politique de confidentialité
Responsable du traitement : MD Confort, 30 avenue Maréchal Foch, 69006 Lyon, mdconfort69@gmail.com.
Données collectées : via les formulaires de contact et de devis, nous collectons votre nom, téléphone, e-mail, code postal, la nature de votre projet et votre message.
Finalité : répondre à votre demande, vous recontacter, établir un devis et assurer le suivi de la relation commerciale. Base légale : votre consentement et les mesures précontractuelles prises à votre demande.
Destinataires : uniquement l'équipe MD Confort. Vos données ne sont ni vendues ni cédées.
Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact pour les prospects ; durée légale pour les clients (documents comptables : 10 ans).
Vos droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation et portabilité. Écrivez à mdconfort69@gmail.com. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).
Cookies
Ce site n'utilise que les cookies nécessaires à son fonctionnement. Si des outils de mesure d'audience ou de publicité sont ajoutés, votre consentement sera demandé au préalable via un bandeau.